À la suite d’une hospitalisation, ou pour recevoir des soins, vous pourriez être obligé d’utiliser une ambulance, et non un quelconque moyen de transport. Sachant que le prix d’un tel service peut être coûteux, quelle est donc la part de responsabilité de votre assureur dans le coût du transport en ambulance ? Découvrez la réponse à cette question ici.
Les cas qui peuvent bénéficier de pris en charge
Avant de faire appel à une entreprise de transport médicale, sachez que tous les cas de transport en ambulance ne sont pas sujets à des remboursements. Votre assureur peut prendre en charge une partie ou la quasi-totalité des frais de transport lorsqu’il s’agit des transports relatifs à des temps passés à l’hôpital (indépendamment de la durée), des transports des personnes souffrant d’ALD, du transport médical à la suite d’un accident de travail ou professionnel, du transport des patients ne pouvant pas voyager assis, et des transports en série. Dans le dernier cas, il doit y avoir un minimum de quatre transports sur plus de 50 km et sur une durée de deux mois pour recevoir les mêmes soins. Le reste reviendra à votre charge.
Transport en ambulance : les prescriptions médicales
Lorsqu’un type de transport en ambulance vous est prescrit par le médecin, la société d’assurance peut se charger d’une partie ou de tous les frais. Dans ce cas, vous devrez suivre religieusement les prescriptions du médecin ou faire recours à un moyen de transport moins onéreux. Généralement, une ordonnance médicale est nécessaire pour tout transport sauf si c’est un cas d’urgence médicale.
Elle n’est pas aussi immédiatement indispensable si vous allez répondre au rendez-vous d’une structure de santé étatique, d’un médecin spécialiste, ou si vous allez chez votre vendeur d’appareillages agréé. S’agissant d’ALD, le patient doit disposer des preuves de son état de santé et respecter certaines conditions.
Transport en ambulance : les cas de demande préalables
Parfois, l’autorisation de votre assureur est indispensable même après une prescription du médecin, si vous désirez bénéficier de remboursement. Il s’agit : des transports sur de longues distances (plus de 150 km à l’aller), les transports en série devant respecter certains critères, et les transports en bateau de ligne ou en avion. Pour cette autorisation, il faudra s’adresser à votre Caisse d’Assurance Maladie.
Les moyens de transport considérés
Les sociétés d’assurance prennent en charge (partiellement ou entièrement) plusieurs moyens de transport dont : les transports individuels, en commun, assis professionnalisé, VSL (Véhicule Sanitaire Léger) et le taxi conventionné. Le médecin peut prescrit une ordonnance de transport médicale dans les cas suivants : transport en ambulance sous oxygène, dans des situations d’asepsie, cas de portage ou de branchage, sous surveillance de professionnel, transport couché ou semi-allongé.
Le remboursement des transports individuels
En considérant la base des tarifs d’indemnités, la société d’assurance peut prendre en charge près de 65 % des frais de transport. Ce pourcentage peut varier en fonction du type de véhicule, et du kilomètre parcouru. Il peut aussi changer si c’est un transport en commun, une ambulance, un VSL, ou un taxi conventionné.
Les prises en charge à 100 %
Il peut arriver que l’assurance assure 100 % des frais du transport en ambulance. Les personnes qui peuvent bénéficier de cette offre sont : les personnes ayant une affection depuis un bon moment, les bébés de moins de trente jours, les femmes enceintes, les victimes de maladies professionnelles ou d’accident de travail.
La franchise médicale
Lorsque vous utilisez un VSL (Véhicule Sanitaire Léger), un transport en ambulance ou un taxi conventionné, vous pourriez bénéficier d’une franchise de 2 euros pour chaque trajet (donc 4 euros pour un aller-retour). Cependant, cette franchise est plafonnée à 4 euros journalièrement et ne peut dépasser 50 euros en une année.
